Veuillez lire attentivement les conditions générales avant d'utiliser nos services.
L'accès et l'utilisation de nos services sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales de Service. En utilisant nos services, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et vous vous engagez à les respecter sans réserve. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Service à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement nos Conditions Générales de Service pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Votre utilisation continue de nos services après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
Notre entreprise propose les services suivants dans le domaine des technologies de l'information :
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie de nos services, temporairement ou définitivement, avec ou sans préavis.
En utilisant nos services, vous vous engagez à :
Dans les limites autorisées par la loi, notre entreprise ne pourra être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, y compris mais sans s'y limiter, la perte de données, de profits ou d'opportunités commerciales, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos services, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Notre responsabilité totale pour toute réclamation découlant de ces Conditions Générales de Service ne dépassera pas le montant que vous avez payé pour nos services au cours des douze (12) mois précédant l'événement donnant lieu à la réclamation.
L'ensemble du contenu de notre site web et de nos services, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques et compilations de données, est la propriété de notre entreprise ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel de nos services sans notre consentement écrit préalable.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de suspendre ou de résilier votre accès à nos services, sans préavis ni responsabilité, pour toute raison, y compris, sans limitation, si vous enfreignez les présentes Conditions Générales de Service. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser nos services cessera immédiatement. Toutes les dispositions des présentes Conditions Générales de Service qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l'indemnité et les limitations de responsabilité.
Les présentes Conditions Générales de Service sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans votre juridiction. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions Générales de Service sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle et exclusive de ces tribunaux.